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Pour la langue française, un procès contre le LET'S GRAU du Grau-du-Roi !

Ce début d'année 2016 commence fort pour l'Afrav. En effet, un recours gracieux vient d'être envoyé pour réclamer le respect de la loi 94-665, dite loi Toubon, une loi qui régie l'emploi de la langue française en France.

Le recours a été adressé comme suit :

- un recours à Monsieur Robert Crauste, maire du Grau-du-Roi (30-Gard)

 

“Let’s Grau”, la nouvelle campagne à l'anglaise du Grau-du-Roi !

La Ville veut proposer une force commune en terme de communication.

La station du Grau-du-Roi s'est dotée d'une nouvelle marque ombrelle, “Let's Grau”. Née de l'imagination de l'agence de communication Bodeva à Mauguio, elle sera officiellement présentée lors de l'abrivado des plages sur le sable du Boucanet, samedi 6 mars 2016.

Elle a déjà été (en partie) dévoilée au début du mois de décembre lors du Salon Nautique de Paris par la Régie de Port Camargue. À n'en pas douter, “Let's Grau” ne manquera pas d'alimenter les conversations autour des quais de la station graulenne. « Nous voulions apporter un dynamisme nouveau à partir d'un élément novateur. La marque “Let's Grau” renvoie à Let's Go, allons-y. C'est quelque chose qui est dans le mouvement, la dynamique », explique le maire Robert Crauste.

« La marque “Lets'Grau” renvoie à “let's go”, allons-y »

Le Grau-du-Roi - Port Camargue rejoint la liste des villes qui ont choisi de mettre une pointe d'anglais dans leur communication. Après "So Toulouse", "Made in Gruissan" ou encore "Only Lyon", Le Grau-du-Roi s'est laissé tenter par ces accents venus d'Outre-Manche.

La cité de Petite Camargue a été plus loin. Elle a également choisi de rénover les chartes graphiques des deux entités que sont la Ville (mairie, office de tourisme, Seaquarium), la Régie de Port Camargue et les logotypes. Ces derniers conserveront le visuel du phare mais seront rénovés et cohérents avec la nouvelle marque.

« Il a été demandé à l'agence de proposer un "branding" réaliste, crédible, ambitieux, mais dimensionné, simple et efficace. Le défi à relever était de proposer une marque plurielle mais non brouillée », expliquent les services communication de la ville du Grau-du-Roi.

Sur les brochures 2016

La régie de Port Camargue et l'office de tourisme ont utilisé ces pistes graphiques pour produire les brochures de la saison 2016, fabriquées au mois de novembre dernier.

« Nous avons voulu créer une véritable famille de communication afin que tout le monde aille dans le même sens. Trop longtemps, la Ville et ses satellites ont fonctionné sans avoir suffisamment de lien. Nous avons souhaité donner une force commune à la Ville et à ses satellites », affirme le maire Robert Crauste.

Des produits dérivés imaginés à terme

La Ville nourrit également l'ambition de créer des produits dérivés à terme : « Nous pouvons imaginer retrouver la marque Let's Grau sur différents supports de communication comme les tee-shirts, les stylos... », reconnaît le premier magistrat graulen.

Jean Noté

Source : midilibre.fr, le 29 décembre 2015

 

Gard : la marque “Let’s Grau” dans le viseur

L 'Association francophonie avenir (Afrav) dénonce l'anglicisation de la marque ombrelle de la station du Grau-du-Roi.

Dévoilée au mois de décembre 2015, la nouvelle marque ombrelle de la station balnéaire du Grau-du-Roi, “Let's Grau”, née de l'imagination de la société Bodeva Communication, se voit déjà montrée du doigt.

Défendre la langue française

Elle se trouve dans le viseur du président de l'Association francophonie avenir (Afrav), Régis Ravat, dont l'ambition, depuis 1989, est de défendre la langue française, de parler de la francophonie et de dénoncer l'anglicisation, le tout anglais. De Manduel, il diffuse sur les réseaux sociaux en France, mais également grâce à des interlocuteurs en Australie, en Nouvelle-Calédonie ou encore au Québec…

« Cela va devenir une invasion »

« Nous en sommes aujourd'hui au stade des actions concrètes », prévient Régis Ravat. En ce début d'année 2016, après avoir planché sur les cas de Nîmes et de Remoulins notamment, il va prendre en main “l'affaire” du Grau-du-Roi et de son fameux “Let's Grau”.

« L'emploi de mots anglais devient de plus en plus fréquent. Si nous n'arrêtons pas ce phénomène, cela va devenir une invasion et non plus un enrichissement. Il n'est pas question de laisser transformer nos villes en Disneyland. Le Grau-du-Roi est une station sympathique du sud de la France, fière de ses traditions. Notre authenticité se traduit également dans notre langue », commente Régis Ravat.

Concrètement, le président de l'Association francophonie avenir va adresser un courrier au maire du Grau-du-Roi, Robert Crauste : « Nous allons lui envoyer un recours gracieux pour lui rappeler l'article 14 de la loi Toubon qui dit notamment “que l'emploi d'une marque de fabrique, de commerce ou de service constituée d'une expression ou d'un terme étrangers est interdit aux personnes morales de droit public”. Nous allons le lui signaler poliment et gentiment. Il dispose d'un délai de deux mois pour nous répondre. »

Menace d'une requête auprès du tribunal administratif

Que peut-il se passer au cours de ces 60 jours ? « M. Crauste peut nous répondre pour nous dire qu'il supprime sa marque ombrelle. C'est ce que nous souhaitons. S'il choisit de ne pas nous adresser d'écrit en ce sens, nous déposerons une requête auprès du tribunal administratif de Nîmes. C'est sûr et certain », affirme Régis Ravat.

Le premier magistrat de la cité balnéaire du Grau-du-Roi pourra-t-il présenter officiellement la marque ombrelle lors d'une journée événement, programmée lors de l'abrivado des plages, samedi 6 mars ? L'Association francophonie avenir n'a pas l'intention de le laisser faire. Ce n'est sans doute que le début d'une polémique.

Succès à Nîmes et Remoulins

Le président de l’Afrav, Régis Ravat, a mené plusieurs actions dans les départements de l’Hérault (Sète), du Vaucluse (Avignon) et du Gard.

En 2008, il a visé Nîmes pour dénoncer la signalétique bilingue (français - anglais), mise en place devant les monuments nîmois. Il a obtenu gain de cause devant le tribunal administratif de Nîmes jeudi 9 avril 2015. Aussi, la Ville doit-elle réécrire ses panneaux en trois langues. Elle a choisi le français, l’anglais et l’italien.

Régis Ravat s’est également penché sur le cas de la ville de Remoulins qui s’adressait à ses visiteurs en français et en anglais dans ses messages de bienvenue : « Nous avons écrit au maire Gérard Pedro pour lui préciser que ce bilinguisme était illégal. Nous lui avons rappelé la loi et nous avons même été distribués des tracts à Remoulins. » Après avoir déposé un recours auprès du tribunal administratif, il a reçu un courrier signé de la main du maire, daté du vendredi 13 novembre : « Il me demande de retirer ma requête auprès du tribunal administratif, car les cinq totems sont désormais écrits en français, en anglais et en allemand. Seul le tribunal administratif les fait bouger. C’est un truc de fou », commente Régis Ravat. L’homme est vigilant.

Jean Noté

Source : midilibre.fr et journal papier, le jeudi 7 janvier 2016 
Possibilité de réagir à cet article en allant sur :​ http://www.midilibre.fr/2016/01/07/let-s-grau-dans-le-viseur,1266416.php

 

“Let’s Grau”, laisse le Grau !

Lundi 11 janvier 2016, une équipe de France 3 Languedoc-Roussillon rendait visite au Président de l'Afrav, Régis Ravat, pour réaliser un reportage sur la désormais affaire de la marque ombrelle anglomaquée du Grau-du-Roi.

Dans l'intervention de Monsieur le maire du Grau-du-Roi, M. Robert Crauste, vous remarquerez, alors que pourtant celui-ci est pris la main dans le sac - son slogan en anglais ne respectant pas, comme l'on sait, les articles 1, 2 et 14 de la loi 94-665 -, vous remarquerez qu'il persiste et signe à maintenir son slogan illicite.

Comment expliquer l'attitude de Monsieur Crauste, premier magistrat de la ville, qui tourne ainsi le dos à la loi avec une grande désinvolture ?  Où est le devoir d'exemplarité qui doit émaner de sa fonction ? Vivement que le Juge du Tribunal administratif redresse la barre !

Le reportage fut diffusé à l'antenne, le mardi 12 janvier 2016, au 19/20 de France 3, en voici le passage : 



Le jugement

- Le 2 février 2018, nous recevons du greffe du Tribunal administratif de Nîmes, un avis d'audience pour le 2 mars 2018

Autrement dit, notre affaire va passer devant le juge, en audience publique, le vendredi 2 mars 2018.

Régis Ravat, président de l'Afrav, était présent à l'audience de jugement (mais la présence des partis des pas obligatoire).

Le prononcé du jugement est annoncé pour le 16 mars 2018.

- Le 19 mars 2018, nous recevons le jugement : l'afrav a gagné et la commune du Grau-du-Roi est enjointe par le juge à procéder au retrait de la dénomination "Let's Grau" sur l'ensemble des supports sur lesquels elle figure, dans le délai de deux mois à compter de la notification du jugement.

 

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Le maire du Grau-du-Roi, M. Robert Crauste n'est pas content !

La langue française gagne au Grau-du-Roi et le maire de la ville, M. Robert Crauste, n'est pas content !

Mais dans quel monde vivons-nous, où il faut aller en justice pour défendre sa langue et, qui plus est, lorsque la justice vous donne raison, subir les plaintes de ceux qui ne l'ont pas respectée ?

Comme vous pourrez l'entendre dans la vidéo ci-après, Monsieur le maire du Grau-du-Roi se plaint de la décision de justice qui l'a condamné le 16 mars dernier, a renoncé à sa marque ombrelle "Let's Grau", car cette appellation est non conforme à la loi linguistique de notre pays (loi Toubon). 

Monsieur le maire du Grau-du-Roi se plaint de cette décision de justice, car, dit-il, « tout est prêt pour cette saison », les documents sur papier comme les vidéos, les casquettes, les maillots, les chaises longues, etc. sont tous estampillés de la marque ombrelle "Let's Grau".

Faisant fi de la loi, Monsieur le maire dit alors qu'il ne va rien retirer, car, apparemment, il a du stock à écouler.

Pourtant notre lettre dans laquelle nous l'avertissions du caractère illégal de la marque ombrelle "Let's Grau", date du 11 janvier 2016.

Autrement dit, Monsieur le maire a eu plus de deux ans pour rectifier le tir, pour éviter, notamment, de faire fabriquer du matériel avec le slogan litigieux "Let's Grau". S'il avait fait ce travail préventif, s'il avait élaboré un plan B au cas où la justice lui donnerait tort, eh bien, aujourd'hui, il gérerait l'affaire en toute tranquillité, sans se mettre hors la loi en ne tenant pas compte d'une décision de justice. 

Si gouverner, c'est prévoir, Monsieur le maire n'a pas su prévoir, n'a pas su anticiper le fait qu'il risquait de perdre face à une association déterminée qui, contrairement à lui, se bat pour défendre les intérêts de notre langue commune, la langue française.

Quoi qu'il en soit, ce n'est pas montre d'une bonne gouvernance que de faire fabriquer du marériel marqué du sceau de "Let's Grau", alors qu'il y a un procès en cours, et que le "Let's Grau" en question, risque d'être condamné par la justice à disparaître.

Maillot Let's Grau du Grau-du-Roi

Ne pas avoir tenu compte de cela, c'est, tout simplement, de la mauvaise gestion !

En dépit de la décision de justice qui a déclaré illégale la marque "Let's Grau", Monsieur le maire veut faire comme si de rien n'était et se servir, ce faisant, de la marque "Let's Grau" durant la saison estivale qui vient.

Mais que dirait Monsieur le maire, si, suivant son exemple, les Graulennes et les Graulens faisaient comme lui, c'est-à-dire, s'ils refusaient de se plier à une décision de justice ne leur convenant pas ? Après tout, M. Robert Crauste, de par sa fonction de maire n'est-il pas le premier magistrat de la ville, autrement dit, un exemple à suivre ? 



“Let’s Grau”, un slogan porteur, selon le journaliste !

Dans la vidéo, ci-en-haut, le journaliste de France 3 finit son reportage en décrétant que les touristes sont « loin, très loin » de cette « querelle », une querelle qui n'est pour lui qu' « administrative » !

Dans l'article ci-après, le journaliste de Midi Libre décrète, lui, que le slogan "Let's Grau" est « porteur » !

À travers les remarques de ces deux journalistes, on voit bien que le combat contre l'anglicisation est « loin, très loin » d'être compris du côté des médias !

Et comme dirait l'autre, on a du travail sur la planche !

Le slogan Let's Grau, du grau-du-Roi, interdit par la justice

 

Les diverses étapes de l'affaire “Let’s Grau”

- Le mardi 29 décembre 2015, dans le journal en ligne de Midi Libre, nous apprenons l'existence de la marque ombrelle "Let's Grau". Ce faisant, pour condamner cette marque non respectueuse de notre langue, nous écrivons un commentaire en ligne, à la suite de cet article. 

- Le journaliste de l'article prend alors contact avec nous et le jeudi 7 janvier 2016, un article paraît dans Midi Libre en ligne expliquant que l'Afrav est prête à aller en justice si le maire du Grau-du-Roi refuse d'abandonner sa manque ombrelle illégale.

- Le 11 janvier 2016, nous adressions à M. Robert Crauste, Maire du Grau-du-Roi, un recours gracieux pour lui demander d'abandonner la dénomination « Let’s Grau », une dénomination qui, par son caractère anglophone, est non conforme aux dispositions de la loi N°94-665 relative à l’emploi de la langue française.

- Le 2 février 2016, M. Robert Crauste nous écrit, mais dans sa lettre, il n'est question que de nous expliquer le bien-fondé de la dénomination en anglais et non de son abandon. Cette lettre confirme donc que M. le Maire refuse d'abandonner le slogan en anglais de la nouvelle marque ombrelle du Grau-du-Roi.

- Devant ce refus manifeste, le 10 mai 2016, à l'encontre de M. Robert Crauste, Maire du Grau-du-Roi nous saisissions le Tribunal administratif de Nîmes en déposant à l'attention de son Président et de ses conseillers, une requête en excès de pouvoir et en annulation d'une décision implicite de rejet.

 - Le 21 septembre 2016, nous recevons le mémoire en défense de M. Robert Crauste, maire du Grau-du-Roi.

- Le 10 octobre 2016, nous lui adressons un mémoire en réplique.

- Le 19 décembre 2017, nous remettons à l'attention du Président du Tribunal administratif de Nîmes, une pièce à ajouter à notre dossier : notre victoire sur le logotype "Research University de PSL Paris Sciences et lettres.

- Le 2 février 2018, nous recevons du greffe du Tribunal administratif de Nîmes, un avis d'audience pour le 2 mars 2018. Autrement dit, notre affaire va passer devant le juge, en audience publique, le vendredi 2 mars 2018.

Le 19 mars 2018, nous recevons le prononcé du jugement : l'afrav a gagné et la commune du Grau-du-Roi est enjointe par le juge à procéder au retrait de la dénomination "Let's Grau" sur l'ensemble des supports sur lesquels elle figure, dans le délai de deux mois à compter de la notification du jugement.

- La mairie du Grau-du-Roi a, à partir de cette date, deux mois pour faire appel du jugement. L'appel n'est pas suspensif de la décision de justice.

le samedi 12 mai 2018, nous recevons un courrier de la cour administrative d'appel de Marseille, nous disant que la commune du Grau-du-Roi, représentée par son maire, M. Robert Crauste, fait appel du jugement de Nîmes.

- Le vendredi 8 juin 2018, Me Laure Mattler, avocate de l'Afrav, communique notre mémoire en défense à la Cour administrative d'appel de Marseille.

- Le 20 juin 2018, la commune du Grau-du-Roi, par son avocat, Me Luc Moreau, adresse un mémoire en réplique à la Cour administrative d'appel de Marseille. L'audience de jugement étant prévu pour le 25 juin 2018, nous décidons de ne pas y répondre, quitte à s'expliquer lors de l'audience.

- Le 25 juin 2018, à 9h30, a eu lieu l'audience de jugement. Le rapporteur public, M. Michaël Revert n'a pas eu la même vision que nous de l'article 14 de la loi Toubon. Selon lui, "Let's Grau" serait un néologisme à caractère commercial et humoristique non traduisible en français. 

Le 12 juillet 2018, nous recevons la notification de l'arrêt de la Cour administrative d'appel de Marseille : la Cour sursit à l’exécution du jugement du tribunal administratif de Nîmes du 16 mars 2018 jusqu’à ce qu'elle statue définitivement sur le fond de l'affaire (prochaine audience) et condamne l'Afrav à payer 1000 euros à la pattie adverse au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

- Nous préparons notre mémoire en défense pour la seconde audience de jugement, celle qui est cruciale puisque, cette fois-ci, l'affaire sera jugée sur le fond.

Nous préparons notre mémoire en défense pour la seconde audience de jugement, celle qui est cruciale puisque, cette fois-ci, l'affaire sera jugée sur le fond. Deux pièces nouvelles font faire partie de notre mémoire : a) une pièce prouvant que l'expression "Let's Grau" est parfaitement traduisible ; b) une pièce prouvant que la marque "Let's Grau" contrevient aux dispositions de l'article 14 de la loi du 4 août 1994 (Loi Toubon).

- Le 7 février 2019, nous recevons du greffe de la Cour administrative d'appel de Marseille, une lettre nous informant que notre affaire a été inscrite au rôle de l'audience publique du 25 février 2019, à 9h30.

- Le 21 février 2019, notre avocate dépose son mémoire en défense.

- le 11 mars 2019, nous recevons du greffe de la Cour administrative d'appel de Marseille, l'arrêt de jugement : nous avons perdu ! La Cour n'a pas tenu compte de notre dernier mémoire dans lequel figurait les lettres de M. Paul de Sinéty et du traducteur assermenté !

- l'Association va faire un pourvoi en cassation au Conseil d'État de ce jugement.

- Le 25 mars 2019, nous faisons une demande d'aide juridictionnelle auprès du Conseil d'État.

- Le 28 mars 2019, lettre au Défenseur des Droits.

 

 

Dernières mises à jour : avril 2019




Publié par Régis RAVAT le 11 janvier 2016

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Orthographe, corrections : contact.sy@aliceadsl.fr

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